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Marques déposées par l'association loi 1901 ISATIS
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ISATIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISATIS
ISATIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3185766
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
27/09/2022
ISATIS de ISATIS

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 27 septembre 2002 par l'association loi 1901 ISATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 ISATIS domicilié(e) 6 AVENUE HENRI BARBUSSE, L'ASTRAGALE - 06100 - NICE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISATIS domicilié(e) 6 AVENUE HENRI BARBUSSE, L'ASTRAGALE - 06100 - NICE - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 27 septembre 2022.

ISATIS a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRDUO , ISATIS , CLAIRDUO , MEMOIRE-FORTE , ENTREPRISE-KANGOUROU , CLAIRSOLO , ISATIS , USINE-KANGOUROU , TRANSCLAIR , ISATIS


ISATIS, Association Loi 1901 - 6 AVENUE HENRI BARBUSSE, L'ASTRAGALE - 06100 - NICE - France


ISATIS - 6 AVENUE HENRI BARBUSSE, L'ASTRAGALE - 06100 - NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506858 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-08-09

Organisation de colloque. Organisation d'expositions à but culturel Aides (formation) à la réinsertion de personnes malades ou handicapées. Maisons de retraite pour personnes âgées

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.